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Marques déposées par Annick LE BALCH
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LES COULEURS DU CIEL Sur les sentiers des peintres
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES COULEURS DU CIEL Sur les sentiers des peintres
Annick LE BALCH
Jacques PEREZ

Numéro de dépôt :
3697206
Date de dépôt :
08/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2019
LES COULEURS DU CIEL Sur les sentiers des peintres de Annick LE BALCH

Présentation de la marque LES COULEURS DU CIEL Sur les sentiers des peintres

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2009 par Annick LE BALCH et Jacques PEREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES COULEURS DU CIEL Sur les sentiers des peintres »

Les déposants sont Annick LE BALCH domicilié(e) 17 rue Simon Bernard - 39100 - DOLE - France et Jacques PEREZ domicilié(e) La Chapelle Route des Moulins 06470 SAUZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques PEREZ domicilié(e) La Chapelle Route des Moulins 06470 SAUZE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COULEURS DU CIEL Sur les sentiers des peintres est expirée depuis le 8 décembre 2019.

Annick LE BALCH a également déposé les autres marques suivantes : LES BOUTE-EN-TRAINS randonnées ferroviaires , ALLEGRO ANDANTE Randonnées mélomanes , LES LETTRES DE MON CHEMIN randonnées littéraires


Annick LE BALCH - 17 rue Simon Bernard - 39100 - DOLE - France

Jacques PEREZ - La Chapelle Route des Moulins 06470 SAUZE - France


Jacques PEREZ - La Chapelle Route des Moulins 06470 SAUZE - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Organisation de voyages ; Réservation pour les voyages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Services de loisir.